ChokoCrêpes

Marque suisse · 438748 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438748
Numéro de demande
03339/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ChokoCrêpes ((fig.))
Déposée
9 mai 1996
Enregistrée
25 mars 1997
Publiée
16 avr. 1997
Radiée
11 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Pâtisserie, notamment crêpes au chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  2. 16 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 71 du 16.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.