Marque figurative
Marque suisse · 438757 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 438757
- Numéro de demande
- 07658/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 oct. 1996
- Enregistrée
- 26 mars 1997
- Publiée
- 16 avr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 15 oct. 2026
- Classification de Vienne
- 26.03.23, 26.15.01
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie et instruments chronométriques, écrins (compris en classe 14).
Vêtements et chaussures
Vêtements, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chapellerie.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
- 6 nov. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 215 du 06.11.2006
- 16 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 71 du 16.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.