Escape TM

Marque suisse · 438803 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438803
Numéro de demande
03932/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Escape TM ((fig.))
Déposée
31 mai 1996
Enregistrée
26 mars 1997
Publiée
17 avr. 1997
Radiée
1 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Bateaux et leurs parties comprises en classe 12.

Cordes, tentes et fibres brutes

Voiles, en particulier voiles pour bateaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007

  2. 9 sept. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Sunfish/Laser, Inc., 200 High Point Avenue, Portsmouth (RI), Etats-Unis d'Amérique → Old Town Canoe Company, 58 Middle Street, Old Town (ME), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 173 du 09.09.2002

  3. 17 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 72 du 17.04.1997

Parties

Titulaire

Old Town Canoe Company

58 Middle Street, Old Town (ME), US

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 GENEVE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.