FARINET

Marque suisse · 438905 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
438905
Numéro de demande
07493/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 oct. 1996
Enregistrée
2 avr. 1997
Publiée
21 avr. 1997
Radiée
21 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Rosier.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.2007

  2. 21 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 74 du 21.04.1997

Parties

Titulaire

Gabriele Michaele Tschanz

1026 Echandens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.