c.m. plus
Marque suisse · 439025 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 439025
- Numéro de demande
- 07886/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- c.m. plus ((fig.))
- Déposée
- 4 déc. 1996
- Enregistrée
- 4 avr. 1997
- Publiée
- 22 avr. 1997
- Protégée jusqu’au
- 4 déc. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.02, 27.05.01, 27.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Céréales
Texte déposé
Cerealien.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 04.12.2026 → 04.12.2036
Publié dans Swissreg le 13.01.2026
- 27 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
- 18 mai 2015
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 18.05.2015
- 18 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Schweizerhofquai 2 Postfach, 6002 Luzern
Publié dans Swissreg le 18.05.2015
- 8 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 22 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.