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Marque suisse · 439039 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439039
Numéro de demande
05242/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
17 juil. 1996
Enregistrée
7 avr. 1997
Publiée
22 avr. 1997
Protégée jusqu’au
17 juil. 2036
Langue de la procédure
italien
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Automobiles, leurs parties et accessoires (compris dans la classe 12).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    17.07.2026 → 17.07.2036

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  2. 15 août 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Subaru Corporation, 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, Japon → SUBARU CORPORATION, 1-20-8, Ebisu,, Shibuya-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 15.08.2017

  3. 11 août 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, (also trading as Fuji Heavy Industries Ltd.), 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo, Japon → Subaru Corporation, 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo 150-8554, Japon

    Publié dans Swissreg le 11.08.2017

  4. 16 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

  5. 28 oct. 2014

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, 7-2, Nishi-Shinjuku 1-chome, Shinjuku-Ku, Tokyo, Japon → Fuji Jukogyo Kabushiki Kaisha, (also trading as Fuji Heavy Industries Ltd.), 1-20-8, Ebisu, Shibuya-ku, Tokyo, Japon

    Publié dans Swissreg le 28.10.2014

  6. 28 oct. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex → M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 28.10.2014

  7. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  8. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

3 entrées antérieures
  1. 29 mai 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  2. 15 mai 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006

  3. 22 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 75 du 22.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.