UniversAl

Marque suisse · 439149 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439149
Numéro de demande
07213/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
UniversAl ((fig.))
Déposée
4 oct. 1996
Enregistrée
8 avr. 1997
Publiée
23 avr. 1997
Radiée
7 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Revêtements et substrats apposés par le procédé CVD (Chemical Vapour Deposition) ou PVD (Physical Vapour Deposition) sur des pièces détachées, notamment pour des outils pour machines, parties de machines, outils tenus à la main actionnés mécaniquement et des appareils de mesure.

Traitement de matériaux

Traitement de matériaux par revêtements et substrats apposés par le procédé CVD (Chemical Vapour Deposition) ou PVD (Physical Vapour Deposition) sur des pièces détachées, notamment pour des outils pour machines, parties de machines, outils tenus à la main actionnés mécaniquement et des appareils de mesure.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 101 du 29.05.2007

  2. 8 déc. 1997

    LPS

    LPS
    7, Revêtements sur des outils destinés à être montés sur des machines, parties de machines, outils tenus à la main actionnés mécaniquement., 9, Revêtements sur des pièces détachées, notamment pour des appareils de mesure., 14, Revêtements sur des pièces détachées pour montres et pendules, notamment cadrans, boîtiers, aiguilles; revêtements sur des pièces de bijouteries métalliques, notamment bracelets, colliers, bagues, broches., 37, Applications de revêtements sur des pièces détachées. → 6, Revêtements et substrats apposés par le procédé CVD (Chemical Vapour Deposition) ou PVD (Physical Vapour Deposition) sur des pièces détachées, notamment pour des outils pour machines, parties de machines, outils tenus à la main actionnés mécaniquement et des appareils de mesure., 40, Traitement de matériaux par revêtements et substrats apposés par le procédé CVD (Chemical Vapour Deposition) ou PVD (Physical Vapour Deposition) sur des pièces détachées, notamment pour des outils pour machines, parties de machines, outils tenus à la main actionnés mécaniquement et des appareils de mesure.
    Classification internationale
    7,9,14,37 → 6,40

    Publié dans la FOSC No 236 du 08.12.1997

  3. 23 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.