SWISS MOUNT

Marque suisse · 439164 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439164
Numéro de demande
08759/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISS MOUNT ((fig.))
Déposée
25 nov. 1996
Enregistrée
8 avr. 1997
Publiée
23 avr. 1997
Radiée
2 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres et instruments chronométriques; Bijouterie

Texte déposé

Uhren und Zeitmessinstrumente; Schmuckwaren.

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen. Alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 140 du 23.07.2007

  2. 23 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

Parties

Titulaire

Daniel Kohler

7208 Malans GR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.