Marque figurative

Marque suisse · 439261 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439261
Numéro de demande
08239/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 nov. 1996
Enregistrée
9 avr. 1997
Publiée
24 avr. 1997
Radiée
11 juin 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, articles de chapellerie

Texte déposé

Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2007

  2. 24 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 77 du 24.04.1997

Parties

Titulaire

Stefan Kast

9038 Rehetobel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.