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Marque suisse · 439276 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439276
Numéro de demande
01018/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 févr. 1996
Enregistrée
9 avr. 1997
Publiée
25 avr. 1997
Radiée
18 sept. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels

Texte déposé

Software.

Sciences, technologie et informatique

Création de logiciels

Texte déposé

Erstellen von Software.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006

  2. 25 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 78 du 25.04.1997

Parties

Titulaire

Informatique-MTF S.A.

Informatique-MTF SA

7, route du Crochet, 1762 Givisiez

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.