Marque figurative

Marque suisse · 439342 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439342
Numéro de demande
04058/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 juin 1996
Enregistrée
10 avr. 1997
Publiée
28 avr. 1997
Radiée
8 janv. 2007
Motif
Non prolongée
Priorité
11.01.1996 US
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels informatiques

Texte déposé

Computer-Software.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 19 du 29.01.2007

  2. 28 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 79 du 28.04.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.