DAIMLER
Marque suisse · 439482 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 439482
- Numéro de demande
- 00920/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DAIMLER ((fig.))
- Déposée
- 12 févr. 1996
- Enregistrée
- 11 avr. 1997
- Publiée
- 30 avr. 1997
- Radiée
- 18 sept. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Vert
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Chasses d'eau en plastique; robinetterie; pommeaux de douches; lunettes de WC en plastique; parties et accessoires des objets précités compris en classe 11.
Matériaux de construction non métalliques
Tuyauterie plastique; siphons en plastique; parties et accessoires des objets précités compris en classe 19.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006
- 4 juil. 1997
LPS
- LPS
- 11, Chasses d'eau en plastique; robinetterie; pommeaux de douches; lunettes de WC en plastique; parties et accessoires des objets précités compris en classe 11., 19, Tuyauterie plastique; siphons en plastique; parties et accessoires des objets précités compris en classe 17. → 11, Chasses d'eau en plastique; robinetterie; pommeaux de douches; lunettes de WC en plastique; parties et accessoires des objets précités compris en classe 11., 19, Tuyauterie plastique; siphons en plastique; parties et accessoires des objets précités compris en classe 19.
- Classification internationale
- 11,19 → 11,19
Publié dans la FOSC No 126 du 04.07.1997
- 30 avr. 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 81 du 30.04.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.