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Marque suisse · 439512 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439512
Numéro de demande
09414/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 déc. 1996
Enregistrée
11 avr. 1997
Publiée
30 avr. 1997
Radiée
24 juil. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Système de recirculation interne d'une chaudière de chauffage à mazout en acier (partie de chaudière).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.07.2017

  2. 9 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006

  3. 30 avr. 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 81 du 30.04.1997

Parties

Titulaire

Cipag SA

1604 Puidoux-Gare

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.