L'Art du Fromage
Marque suisse · 439579 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 439579
- Numéro de demande
- 00690/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- L'Art du Fromage ((fig.))
- Déposée
- 2 févr. 1996
- Enregistrée
- 11 avr. 1997
- Publiée
- 1 mai 1997
- Protégée jusqu’au
- 2 févr. 2036
- Couleurs revendiquées
- Gris, noir, jaune.
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.11, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Fromages
Texte déposé
Fromages.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 oct. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 02.02.2026 → 02.02.2036
Publié dans Swissreg le 30.10.2025
- 25 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.11.2015
- 24 août 2015
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bongrain S.A., 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France → SAVENCIA SA, 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France
Publié dans Swissreg le 24.08.2015
- 4 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2009
- 13 févr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 30 du 13.02.2006
- 6 févr. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bongrain S.A., Société Anonyme, Le Moulin à Vent, 7, Route de Dampierre, F-78280 Guyancourt, France → Bongrain S.A., 42, rue Rieussec, 78220 Viroflay, France
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006
- 6 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich
Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.2001
- 1 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 82 du 01.05.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.