ART COLLECTION

Marque suisse · 439701 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439701
Numéro de demande
06784/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
18 sept. 1996
Enregistrée
14 avr. 1997
Publiée
2 mai 1997
Protégée jusqu’au
18 sept. 2026
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Biere, Mineralwässer und andere alkoholfreie Getränke.

Boissons alcoolisées

Wein, Spirituosen, Liköre, Aperitifs und andere alkoholfreie Getränke (ausgenommen Biere).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

  2. 9 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 195 du 09.10.2006

  3. 25 sept. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Lagerhäuser der Centralschweiz, Amsleracherweg 6, 5033 Buchs AG → Weinkellereien Aarau S.A., Rohrerstrasse 64,, Postfach, 5001 Aarau

    Publié dans la FOSC No 185 du 25.09.2006

  4. 2 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 02.05.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.