LA PART DES ANGES

Marque suisse · 439734 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439734
Numéro de demande
01675/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
12 mars 1996
Enregistrée
14 avr. 1997
Publiée
2 mai 1997
Protégée jusqu’au
12 mars 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    12.03.2026 → 12.03.2036

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  2. 23 sept. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  3. 24 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  4. 24 janv. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Domaine des Pins, Eric Ramu & Fils, vignerons-encaveurs, 458, route du Mandement, 1282 Dardagny → Clos des Pins, Marc Ramu, 458 rte du Mandement, 1283 Dardagny

    Publié dans la FOSC No 16 du 24.01.2005

  5. 2 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 83 du 02.05.1997

Parties

Titulaire

Clos des Pins Marc Ramu

458 rte du Mandement, 1283 Dardagny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.