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Marque suisse · 439829 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439829
Numéro de demande
12692/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 nov. 1995
Enregistrée
18 avr. 1997
Publiée
6 mai 1997
Radiée
19 juin 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Conduits en métal ou substantiellement en métal pour la ventilation et le conditionnement d'air, avec ou sans joints, avec ou sans isolation, conduits pour l'extraction de matières granuleuses et leurs parties constitutives; tubes métalliques et brides de montage et de fixation, réducteurs, coudes, angles, amortisseurs, raccords et supports pour ces produits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006

  2. 6 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 06.05.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.