MICROGIS

Marque suisse · 439836 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439836
Numéro de demande
14123/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
29 déc. 1995
Enregistrée
18 avr. 1997
Publiée
6 mai 1997
Protégée jusqu’au
29 déc. 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Gestion de fichiers informatiques; prévisions économiques; informations d'affaires, informations commerciales; études de marché; reproduction de documents; informations statistiques.

Éducation, divertissement et sport

Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès; enseignement; information en matière d'éducation.

Sciences, technologie et informatique

Location, mise à jour, élaboration et conception de logiciels informatiques; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; programmation pour ordinateur; étude de projets techniques; expertises techniques, géologiques; arpentage, levé de terrain; recherches techniques, géologiques, météorologiques; impression de documents; consultation professionnelle.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 déc. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    29.12.2025 → 29.12.2035

    Publié dans Swissreg le 02.12.2025

  2. 10 mai 2023

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MicroGIS SA, ch. des Jordils 40, 1025 St-Sulpice → MICROGIS SA, Rue de la Tour 16, 1004 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  3. 30 déc. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.12.2015

  4. 1 mai 2006

    Transféré

    Titulaire
    Daniel Rappo, 1427 Bonvillars → MicroGIS SA, ch. des Jordils 40, 1025 St-Sulpice

    Publié dans la FOSC No 83 du 01.05.2006

  5. 9 janv. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  6. 7 nov. 2005

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  7. 6 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 85 du 06.05.1997

Parties

Titulaire

MicroGIS SA

MICROGIS SA

Rue de la Tour 16, 1004 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.