PROVENCETTE
Marque suisse · 439876 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 439876
- Numéro de demande
- 12655/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- PROVENCETTE ((fig.))
- Déposée
- 10 nov. 1995
- Enregistrée
- 18 avr. 1997
- Publiée
- 6 mai 1997
- Protégée jusqu’au
- 10 nov. 2035
- Couleurs revendiquées
- Blanc, jaune, vert, brun.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 01.03.01, 01.03.06, 05.01.03, 05.01.05
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, oeufs, produits laitiers, fromage, huiles et matières grasses. Tous les produits précités provenant de Provance (France).
Café, boulangerie et confiserie
Préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie, viennoiseries, sandwiches comportant diverses garnitures, frais, précuits ou surgelés, sauces et condiments frais ou surgelés, farines. Tous les produits précités provenant de Provence (France).
Sciences, technologie et informatique
Restauration (alimentation)
Texte déposé
Restauration (alimentation).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich → Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 24 juil. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 10.11.2025 → 10.11.2035
Publié dans Swissreg le 24.07.2025
- 17 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.07.2025
- 17 juil. 2025
Transféré
- Titulaire
- Grands Moulins de Paris, Société anonyme, 99, Rue Mirabeau, 94853 Ivry sur Seine, France → DELIFRANCE SA, 99 rue Mirabeau, 94200 Ivry-sur-Seine, France
- Mandataire
- Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2025
- 14 oct. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2015
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 19 sept. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 181 du 19.09.2005
- 6 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 85 du 06.05.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.