TopSeal

Marque suisse · 439988 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439988
Numéro de demande
01540/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TopSeal ((fig.))
Déposée
10 févr. 1997
Enregistrée
23 avr. 1997
Publiée
15 mai 1997
Protégée jusqu’au
10 févr. 2027
Classification de Vienne
02.09.10, 27.03.01, 27.03.02
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Ciment canalaire dentaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  2. 28 déc. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

  3. 5 févr. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.2007

  4. 13 nov. 2006

    Transféré

    Titulaire
    Maillefer Instruments S.A., 1338 Ballaigues → MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING S.à.r.l., 1338 Ballaigues
    Mandataire
    Jean S. Robert, p.a. Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, Case postale 61, 1226 Thônex-Genève

    Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006

  5. 15 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 15.05.1997

Parties

Titulaire

MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING Sàrl

MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING S.à.r.l.

1338 Ballaigues

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.