Confiland

Marque suisse · 439992 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
439992
Numéro de demande
02058/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Confiland ((fig.))
Déposée
25 mars 1996
Enregistrée
23 avr. 1997
Publiée
15 mai 1997
Radiée
30 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rouge, blanc.
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Pâtes de fruits.

Café, boulangerie et confiserie

Cacao, chocolats, produits chocolatés, articles de pâtisserie et de confiserie, biscuits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  2. 15 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 91 du 15.05.1997

Parties

Titulaire

Confiland S.à r.l.

2, rue du 23 Juin, 2764 Courrendlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.