Marque figurative
Marque suisse · 440035 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440035
- Numéro de demande
- 09278/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 déc. 1996
- Enregistrée
- 24 avr. 1997
- Publiée
- 15 mai 1997
- Radiée
- 17 juil. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Imprimés, produits de l'imprimerie, modes d'emploi, matériel d'instruction, et d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel de promotion en papier ou en carton, clichés.
Café, boulangerie et confiserie
Pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie; farines et préparations faites de céréales; levure, poudre pour faire lever.
Sciences, technologie et informatique
Services de franchisage, transfert de savoir-faire et concession de licences liées à la préparation du pain et de la farine.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.07.2017
- 18 sept. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Françoise Bugnon, 210, au Chevrey, 1649 Pont-la-Ville → Françoise Revelly-Bugnon, Rue de la Berra 52, 1630 Bulle
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 18 sept. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 180 du 18.09.2006
- 15 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 91 du 15.05.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.