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Marque suisse · 440074 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440074
- Numéro de demande
- 05109/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 11 juil. 1996
- Enregistrée
- 24 avr. 1997
- Publiée
- 15 mai 1997
- Radiée
- 12 févr. 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser sowie deren Bestand- und Zubehörteile (soweit in Klasse 12 enthalten).
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, articles de chapellerie
Texte déposé
Bekleidungsstücke, Schuhwaren, Kopfbedeckungen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 44 du 05.03.2007
- 15 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 91 du 15.05.1997
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.