LA CLÉMENCE
Marque suisse · 440077 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440077
- Numéro de demande
- 05124/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 juil. 1996
- Enregistrée
- 24 avr. 1997
- Publiée
- 15 mai 1997
- Protégée jusqu’au
- 12 juil. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques, à savoir vin.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 12.07.2026 → 12.07.2036
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 23 juin 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, sise 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
- 27 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SàRL, sise 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
- 24 févr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 19 août 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- La Cave de Genève SA, 140, route du Mandement, 1242 Satigny → La Cave de Genève S.A., Rue du Pré-Bouvier 30, Case postale 16, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 19.08.2008
- 13 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006
- 15 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 91 du 15.05.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.