BRIN DE FOLIE

Marque suisse · 440123 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440123
Numéro de demande
05552/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 juil. 1996
Enregistrée
24 avr. 1997
Publiée
20 mai 1997
Protégée jusqu’au
30 juil. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    30.07.2026 → 30.07.2036

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  2. 1 févr. 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Frédéric Zufferey, Vigneron encaveur, 16, Fond Villa, 3965 Chippis → La Cave Frédéric Zufferey SA, Rue de Fond-Villa 16, 3965 Chippis

    Publié dans Swissreg le 01.02.2021

  3. 9 mars 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

  4. 10 avr. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  5. 20 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 20.05.1997

Parties

Titulaire

La Cave Frédéric Zufferey SA

Rue de Fond-Villa 16, 3965 Chippis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.