CARROSS
Marque suisse · 440200 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440200
- Numéro de demande
- 03043/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CARROSS ((fig.))
- Déposée
- 29 avr. 1996
- Enregistrée
- 28 avr. 1997
- Publiée
- 20 mai 1997
- Protégée jusqu’au
- 29 avr. 2036
- Classification de Vienne
- 24.17.01, 24.17.05, 24.17.07, 24.17.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Sciences, technologie et informatique
Erstellen von Programmen für die EDV.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 29.04.2026 → 29.04.2036
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 4 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.05.2016
- 22 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006
- 20 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 93 du 20.05.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.