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Marque suisse · 440317 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440317
Numéro de demande
08447/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 nov. 1996
Enregistrée
30 avr. 1997
Publiée
21 mai 1997
Radiée
19 juin 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Fenster in Metall, Türen in Metall.

Matériaux de construction non métalliques

Fenster nicht in Metall, Türen nicht in Metall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.06.2017

  2. 13 nov. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 220 du 13.11.2006

  3. 21 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 94 du 21.05.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.