Marque figurative

Marque suisse · 440365 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440365
Numéro de demande
04047/1996
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 juin 1996
Enregistrée
30 avr. 1997
Publiée
22 mai 1997
Radiée
9 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Ustensiles de ménage et de cuisine

Pflanztöpfe für Kultur und Verkauf.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.01.2017

  2. 12 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 111 du 12.06.2006

  3. 22 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 95 du 22.05.1997

Parties

Titulaire

Jörg Meyer

8330 Pfäffikon ZH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.