Marque figurative
Marque suisse · 440371 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440371
- Numéro de demande
- 05020/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 juil. 1996
- Enregistrée
- 30 avr. 1997
- Publiée
- 22 mai 1997
- Protégée jusqu’au
- 9 juil. 2036
- Priorité
- 17.04.1996 DD
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.04.20
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Zuckerwaren, Fruchtgummi, alle vorgenannten Waren auch geschäumt; Lakritz (nicht für pharmazeutische Zwecke).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14 → FMP Fuhrer Marbach & Partner AG, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 24 juin 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 09.07.2026 → 09.07.2036
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 nov. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 13 avr. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2016
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 16 févr. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 16.02.2010
- 21 janv. 2010
Mandataire radié
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Marktgasse 31, Postfach, 3000 Bern 7 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.01.2010
2 entrées antérieures
- 15 mai 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.2006
- 22 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 95 du 22.05.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.