MM
Marque suisse · 440378 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440378
- Numéro de demande
- 05504/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- MM ((fig.))
- Déposée
- 29 juil. 1996
- Enregistrée
- 30 avr. 1997
- Publiée
- 23 mai 1997
- Radiée
- 5 mars 2007
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Articles de bijouterie
Texte déposé
Juwelierwaren.
Vêtements et chaussures
Ceintures en cuir
Texte déposé
Ledergürtel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 mars 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 59 du 26.03.2007
- 23 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 96 du 23.05.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.