Marque figurative
Marque suisse · 440383 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440383
- Numéro de demande
- 05533/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 juil. 1996
- Enregistrée
- 30 avr. 1997
- Publiée
- 23 mai 1997
- Protégée jusqu’au
- 30 juil. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 05.05.19, 05.05.20, 05.05.21, 24.15.02, 24.15.13, 26.01.01, 26.01.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut.
Caoutchouc, plastiques et isolants
Matières plastiques mi-ouvrées; résines artificielles (produits semi-finis).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 30.07.2026 → 30.07.2036
Publié dans Swissreg le 26.02.2026
- 21 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SÀRL, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2025
- 29 sept. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- NATUREWORKS LLC, 15305 Minnetonka Boulevard, Minnetonka,, Minnesota 55345, Etats-Unis d'Amérique → NATUREWORKS LLC, 17400 Medina Road, Suite 800, Plymouth, MN 55447, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 29.09.2022
- 20 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.09.2021
- 20 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property SÀRL, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 20.09.2021
- 29 nov. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2016
- 18 mai 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 23 oct. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cargill Dow LLC, 15305 Minnetonka Boulevard, Minnetonka, Minnesota 55345, Etats-Unis d'Amérique → NATUREWORKS LLC, 15305 Minnetonka Boulevard, Minnetonka,, Minnesota 55345, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
5 entrées antérieures
- 23 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2006
- 5 juil. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- Cargill Dow Polymers, LLC, 2040 Dow Center, Midland (MI 48674), Etats-Unis d'Amérique → Cargill Dow LLC, 15305 Minnetonka Boulevard, Minnetonka, Minnesota 55345, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 127 du 05.07.2004
- 5 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève
Publié dans la FOSC No 127 du 05.07.2004
- 21 janv. 1999
Transféré
- Titulaire
- Cargill, Incorporated, 15407 McGinty Road West, Wayzata (MN 55391-2399), Etats-Unis d'Amérique → Cargill Dow Polymers, LLC, 2040 Dow Center, Midland (MI 48674), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 14 du 21.01.1999
- 23 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 96 du 23.05.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.