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Marque suisse · 440409 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440409
- Numéro de demande
- 02209/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 mars 1997
- Enregistrée
- 1 mai 1997
- Publiée
- 26 mai 1997
- Protégée jusqu’au
- 17 mars 2027
- Langue de la procédure
- français
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Médicaments, préparations pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, produits diététiques et pour alimentation clinique, suppléments diététiques, nutrition infantile et aliments pour bébés.
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séches et cuits; gelées, confitures; oeufs, lait et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de légumes et de fruits.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, épices; glace à rafraîchir.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 25 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
- 1 oct. 2007
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, 4002 Basel → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey
Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007
- 22 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007
- 28 juin 2004
Transféré
- Titulaire
- Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Berne → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004
- 26 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 97 du 26.05.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.