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Marque suisse · 440467 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440467
- Numéro de demande
- 02684/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 avr. 1996
- Enregistrée
- 2 mai 1997
- Publiée
- 27 mai 1997
- Radiée
- 20 nov. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres
Texte déposé
Montres.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 déc. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006
- 27 mai 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 27.05.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.