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Marque suisse · 440467 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440467
Numéro de demande
02684/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 avr. 1996
Enregistrée
2 mai 1997
Publiée
27 mai 1997
Radiée
20 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres

Texte déposé

Montres.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 240 du 11.12.2006

  2. 27 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 98 du 27.05.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.