M 50

Marque suisse · 440541 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440541
Numéro de demande
07550/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 oct. 1996
Enregistrée
5 mai 1997
Publiée
29 mai 1997
Radiée
21 mai 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Kraftfahrzeuge und deren Teile, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.2007

  2. 23 août 1999

    Transféré

    Titulaire
    Daimler-Benz Aktiengesellschaft, Epplestrasse 225, 70546 Stuttgart, Allemagne → DaimlerChrysler AG, Epplestrasse 225, 70567 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 162 du 23.08.1999

  3. 23 janv. 1998

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Mercedes-Benz, Aktiengesellschaft, Mercedesstrasse 136, D-70327 Stuttgart, Allemagne → Daimler-Benz Aktiengesellschaft, Epplestrasse 225, 70546 Stuttgart, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 15 du 23.01.1998

  4. 29 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 29.05.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.