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Marque suisse · 440601 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440601
Numéro de demande
09037/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 déc. 1996
Enregistrée
6 mai 1997
Publiée
29 mai 1997
Protégée jusqu’au
6 déc. 2036
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et insruments chronométriques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    06.12.2026 → 06.12.2036

    Publié dans Swissreg le 20.01.2026

  2. 21 sept. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  3. 24 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  4. 7 déc. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    SMH Société Suisse de, Microélectronique et, d'Horlogerie SA, 6, Faubourg du Lac, 2500 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  5. 29 mai 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 29.05.1997

Parties

Titulaire

Compagnie des Montres Longines, Francillon S.A.

Compagnie des Montres Longines Francillon S.A.(Longines Watch Co., Francillon Ltd.)

2610 St-Imier

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd)

Service des Marques 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.