Marque figurative
Marque suisse · 440654 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440654
- Numéro de demande
- 08580/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 nov. 1996
- Enregistrée
- 6 mai 1997
- Publiée
- 2 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 19 nov. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.03.02, 26.03.05, 26.07.03, 26.15.01
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques
Texte déposé
Pharmazeutische Erzeugnisse.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 août 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 19.11.2026 → 19.11.2036
Publié dans Swissreg le 13.08.2026
- 7 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2016
- 4 juil. 2016
Adresse du titulaire modifiée
Publié dans Swissreg le 04.07.2016
- 7 août 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 150 du 07.08.2006
- 6 mai 1999
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 2 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 02.06.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.