Marque figurative
Marque suisse · 440733 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440733
- Numéro de demande
- 01408/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 2 oct. 1996
- Enregistrée
- 7 mai 1997
- Publiée
- 2 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 2 oct. 2026
- Remarques
- Durchgesetzte Marke
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.02, 17.01.06, 17.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et instruments chronométriques
Texte déposé
Uhren und Zeitmessinstrumente.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16 A, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 5 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 05.10.2016
- 27 déc. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 251 du 27.12.2005
- 5 sept. 2005
Mandataire radié
- Mandataire
- Troller Hitz Troller & Partner, Münstergasse 38, 3011 Bern (supprimé)
Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005
- 2 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 102 du 02.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.