Marque figurative

Marque suisse · 440734 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440734
Numéro de demande
02236/1996
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 mars 1996
Enregistrée
7 mai 1997
Publiée
2 juin 1997
Radiée
30 oct. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Durchgesetzte Marke.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edelsteine; Uhren und Zeitmessinstrumente.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 225 du 20.11.2006

  2. 8 sept. 1997

    Remarques

    Remarques
    Remarques : Durchgesetzte Marke.

    Publié dans la FOSC No 171 du 08.09.1997

  3. 2 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 102 du 02.06.1997

Parties

Titulaire

Fortis Uhren AG

Lindenstrasse 45, 2540 Grenchen

Mandataire

Troller Hitz Troller & Partner

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.