La Clé des Champs

Marque suisse · 440799 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440799
Numéro de demande
13102/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Genre
Marque de garantie
Telle qu’enregistrée
La Clé des Champs ((fig.))
Déposée
28 nov. 1995
Enregistrée
13 mai 1997
Publiée
3 juin 1997
Radiée
3 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
blanc, noir, brun, bleu, vert.
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Imprimés en tous genres (autocollants, pancartes, matériel pédagogique, imprimés publicitaires).

Transport et voyages

Organisation de séjours à but touristique et/ou d'enseignement.

Éducation, divertissement et sport

Cours de formation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  2. 21 févr. 2001

    Modification

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2001

  3. 3 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 03.06.1997

Parties

Titulaire

Service Romand de Vulgarisation Agricole

1, Jordils Case postale 128, 1000 Lausanne 6

Landwirtschaftliche Beratungszentrale Lindau

8315 Lindau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.