EcoDisc
Marque suisse · 440817 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440817
- Numéro de demande
- 07844/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EcoDisc ((fig.))
- Déposée
- 25 oct. 1996
- Enregistrée
- 13 mai 1997
- Publiée
- 3 juin 1997
- Protégée jusqu’au
- 25 oct. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Moteurs pour équipements et installations de levage et de transport, tels qu'élévateurs et escaliers roulants et leurs parties, comprises en classe 7.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 25.10.2026 → 25.10.2036
Publié dans Swissreg le 19.10.2026
- 26 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2016
- 30 oct. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 210 du 30.10.2006
- 17 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Kone Corporation, Munkkiniemen Puistotie 25, SF-00330 Helsinki, Finlande → KONE Corporation, Kartanontie 1, 00330 Helsinki, Finlande
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève
Publié dans la FOSC No 136 du 17.07.2006
- 3 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 103 du 03.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.