la ligne de coeur

Marque suisse · 440819 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440819
Numéro de demande
08185/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
la ligne de coeur ((fig.))
Déposée
6 nov. 1996
Enregistrée
13 mai 1997
Publiée
3 juin 1997
Radiée
11 juin 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
bleu, rouge.
Priorité
24.06.1996 FR
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils et instrument à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes, cuillères et armes blanches.

Véhicules

Appareils de locomotion par terre; trains, wagons, locomotives.

Bijouterie et horlogerie

Montres, chronomètres.

Transport et voyages

Services de transport de voyageurs et de marchandises, réservation de places de transport, organisation de voyages ferroviaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.2007

  2. 3 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 03.06.1997

Parties

Titulaire

GIE pour le développement des TGV France Suisse

56, Rue de Londres, 75008 Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie, Conseils en Marques SA

122, rue de Genève, 1226 Thônex

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.