HORLA

Marque suisse · 440856 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440856
Numéro de demande
06221/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 août 1996
Enregistrée
14 mai 1997
Publiée
4 juin 1997
Radiée
2 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Schlosserwaren und Kleineisenwaren; übrige Metallwaren soweit sie in der Klasse 6 enthalten sind.

Machines et moteurs

Maschinen und Werkzeugmaschinen (Druckgussmaschinen).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  2. 4 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 104 du 04.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.