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Marque suisse · 440902 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440902
Numéro de demande
03913/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mai 1996
Enregistrée
14 mai 1997
Publiée
5 juin 1997
Radiée
2 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules électriques

Texte déposé

Véhicules électriques.

Publicité et services aux entreprises

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité

Texte déposé

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Transport et voyages

Gestion de trafic, élaboration de solutions dans le domaine du trafic.

Éducation, divertissement et sport

Education, formation, activités culturelles et sportives, organisation et conduite de colloques, de séminaires et d'expositions à but culturel ou éducatif; divertissement.

Sciences, technologie et informatique

Travaux d'ingénieurs, recherche dans le domaine de l'urbanisme, de la protection de l'environnement, de la production d'énergies douces, et de la santé.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.01.2017

  2. 6 juin 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006

  3. 5 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 05.06.1997

Parties

Titulaire

Thierry Chanard

1815 Clarens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.