MEGABITE
Marque suisse · 440961 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440961
- Numéro de demande
- 03098/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 avr. 1996
- Enregistrée
- 15 mai 1997
- Publiée
- 5 juin 1997
- Radiée
- 5 déc. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Schokolade, Biskuits.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 5 déc. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.12.2016
- 22 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007
- 5 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 05.06.1997
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.