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Marque suisse · 440962 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440962
Numéro de demande
03099/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 avr. 1996
Enregistrée
15 mai 1997
Publiée
5 juin 1997
Radiée
5 déc. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Schokolade, Biskuits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 déc. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.12.2016

  2. 22 janv. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 14 du 22.01.2007

  3. 5 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 05.06.1997

Parties

Titulaire

Anthony Light

8917 Oberlunkhofen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.