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Marque suisse · 440980 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440980
Numéro de demande
04561/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 juin 1996
Enregistrée
15 mai 1997
Publiée
5 juin 1997
Radiée
23 janv. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fauteuils roulants

Texte déposé

Rollstühle.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.01.2017

  2. 10 juil. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006

  3. 5 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 05.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.