REAL
Marque suisse · 440980 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440980
- Numéro de demande
- 04561/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 juin 1996
- Enregistrée
- 15 mai 1997
- Publiée
- 5 juin 1997
- Radiée
- 23 janv. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fauteuils roulants
Texte déposé
Rollstühle.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2017
- 10 juil. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 131 du 10.07.2006
- 5 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 05.06.1997
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.