DSLE system

Marque suisse · 440989 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
440989
Numéro de demande
13098/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DSLE system ((fig.))
Déposée
28 nov. 1995
Enregistrée
15 mai 1997
Publiée
6 juin 1997
Radiée
3 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Matériel d'enseignement.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux et jouets (à l'exception des cartes à jouer).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  2. 6 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.