DSLE system
Marque suisse · 440989 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 440989
- Numéro de demande
- 13098/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DSLE system ((fig.))
- Déposée
- 28 nov. 1995
- Enregistrée
- 15 mai 1997
- Publiée
- 6 juin 1997
- Radiée
- 3 juil. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Matériel d'enseignement.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux et jouets (à l'exception des cartes à jouer).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juil. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006
- 6 juin 1997
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 06.06.1997
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.