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Marque suisse · 441057 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441057
Numéro de demande
07423/1996
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
11 oct. 1996
Enregistrée
16 mai 1997
Publiée
9 juin 1997
Protégée jusqu’au
11 oct. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Composants et accessoires pour tubes à usage médical; valves à usage médico-chirurgical; valves de communication pour permettre à un patient ayant subi une trachéotomie de parler; composants et accessoires pour de telles valves, compris en classe 10.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 14 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Giesshübelstrasse 62, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  3. 23 sept. 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED, 1500 Eureka Park, Lower Pemberton, Ashford, Kent, TN25 4BF, Royaume-Uni → ICU Medical International Limited, 1500 Eureka Park, Lower Pemberton, Ashford, Kent, TN25 4BF, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  4. 18 sept. 2026

    Prolongé

    Echéance de la protection
    11.10.2026 → 11.10.2036

    Publié dans Swissreg le 18.09.2026

  5. 13 mars 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  6. 19 févr. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété, Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  7. 19 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  8. 12 oct. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2016

7 entrées antérieures
  1. 11 oct. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt - Conseils en Propriété, Industrielle SA, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans Swissreg le 11.10.2016

  2. 10 août 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni → SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED, 1500 Eureka Park, Lower Pemberton, Ashford, Kent, TN25 4BF, Royaume-Uni

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

  3. 16 oct. 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 200 du 16.10.2006

  4. 19 juil. 2004

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    PORTEX LIMITED, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni → SMITHS MEDICAL INTERNATIONAL LIMITED, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 137 du 19.07.2004

  5. 12 août 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sims Portex Limited, 765, Finchley Road, London, NW11 8DS, Royaume-Uni → PORTEX LIMITED, 765 Finchley Road, London NW11 8DS, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.2002

  6. 12 août 2002

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété, Industrielle SA, chemin de la Sallaz, Case postale 3347, 1400 Yverdon-les-Bains → Cabinet Roland Nithardt, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / 9, rue Galilée, 1400 Yverdon-les-Bains

    Publié dans la FOSC No 153 du 12.08.2002

  7. 9 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 09.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.