SOCA

Marque suisse · 441077 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441077
Numéro de demande
03197/1996
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 mai 1996
Enregistrée
16 mai 1997
Publiée
9 juin 1997
Radiée
4 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Boissons sans alcool

Texte déposé

Alkoholfreie Getränke.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 250 du 27.12.2006

  2. 9 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 09.06.1997

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.