Marque figurative

Marque suisse · 441101 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
441101
Numéro de demande
14107/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 déc. 1995
Enregistrée
16 mai 1997
Publiée
9 juin 1997
Protégée jusqu’au
29 déc. 2035
Couleurs revendiquées
vert.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
07.01.15, 07.01.24
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; adhésifs (matières collantes) à l'exception des adhésifs pour la papeterie ou le ménage; substances adhésives et ciments pour la réparation des objets cassés; compositions chimiques, substances adhésives et mastics pour réparer les chambres à air et pneumatiques; compositions extinctrices et ignifuges; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; agents pour détruire les huiles; produits pour la dissociation des huiles; produits pour la purification des huiles; huiles et fluides hydrauliques; huiles et fluides de transmission; additifs chimiques et détergents pour combustibles, carburants, essence, graisses et lubrifiants; préparations antigel et dégelantes; produits chimiques pour refroidir les moteurs, liquides cryogéniques; liquides pour freins; liquides destinés à la métallurgie, liquides pour échanges thermiques, liquides amortisseurs; eau distillée; eau acidulée pour la recharge des accumulateurs, piles et batteries; solutions pour prévenir la formation d'écume dans les accumulateurs et batteries; préparations pour désulfater les accumulateurs et batteries; produits chimiques contre les souillures et anti-incrustants; antidétonants pour moteurs à explosion; préparations de diagnostic destinées aux sciences; matières et matériaux filtrants; préparations chimiques de fixage; produits pour économiser les combustibles et carburants; catalyseurs; préparations pour préserver la maçonnerie autres que peintures et huiles; préparations chimiques pour repousser les agresseurs; agents tensio-actifs; produits de vulcanisation; produits contre la ternissure des vitres; silicones et silicates.

Peintures et vernis

Couleurs, peintures, vernis, laques, sous-revêtements, revêtements de protection notamment revêtements de protection pour métaux et pour châssis de véhicules; produits contre la ternissure des métaux; préservatifs contre la rouille et la corrosion; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre.

Cosmétiques et produits de nettoyage

Préparations pour enlever les peintures, les laques, les vernis et la rouille; préparations et liquides détergents et dégraissants à l'exception de ceux à usage industriel ou médical; préparations pour nettoyer, polir, décaper et abraser; savons; cires y compris cires pour le traitement des métaux et l'entretien des véhicules.

Huiles, combustibles et bougies

Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; combustibles et carburants liquides, gazeux et solides y compris essences pour moteurs; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; matières éclairantes; cires à usage industriel; additifs nonchimiques pour huiles, graisses, lubrifiants, combustibles et carburants; huiles pour la conservation de la maçonnerie; gelée de pétrole à usage industriel; huiles et fluides hydrauliques; huiles et fluides de transmission.

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, optiques, de signalisation et de contrôle (inspection), tels que indicateurs de température, émetteurs et transmetteurs électriques, indicateurs du niveau d'eau; extincteurs; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de données, du son et/ou des images; cellules et modules photovoltaïques; systèmes à électricité solaire destinés aux télécommunications et aux supports de navigation; échangeurs photovoltaïques et thermiques; appareils pour le réglage et le contrôle des courants électriques; cellules, piles, batteries et accumulateurs électriques, solaires et galvaniques; grilles pour accumulateurs électriques; survolteurs et appareils pour la recharge des accumulateurs; batteries d'anodes; anodes; dispositifs antiparasites; dispositifs cathodiques pour la protection contre la rouille; disjoncteurs et conjoncteurs; circuits intégrés; circuits imprimés; ordinateurs; équipement pour le traitement de l'information; logiciels; supports d'enregistrement magnétiques; cartes magnétiques contenant de l'information codée lisible par machine, cartes de crédit, cartes de débit, cartes d'identification, cartes d'autorisation d'achat et cartes de rabais, toutes les cartes précitées contenant des composants actifs et contenant des données; caisses enregistreuses automatiques et machines de lecture de cartes; parties et composants pour tous les produits précités.

Publicité et services aux entreprises

Gestion et administration des affaires commerciales; expertise et évaluation d'entreprises commerciales; comptabilité; services de vente au détail pour tous les produits mentionnés en classes 1, 2, 3, 4 et 9 et pour les parties, composants, pièces de rechange et accessoires de véhicules tels que systèmes de refroidissement, économiseurs de carburant, systèmes de ventilation (airconditionné), équipement de signalisation pour véhicules, triangles de signalisation, équipement d'éclairage pour véhicules, équipements audio-visuels pour véhicules, équipement informatique pour véhicules; services de vente au détail pour outils et équipement de réparation, pour cartes routières et autres imprimés, pour vêtements de protection comprenant casques et gants de protection; services de vente au détail d'aliments et boissons et produits du tabac, services de vente au détail dans magasins de dépannage.

Finance, assurance et immobilier

Services en relation avec les affaires financières et monétaires, comprenant les services en relation avec le financement des achats, l'établissement de relevés de comptes, le traitement des paiements et les services d'analyses financières et monétaires; services en relation avec les affaires financières et monétaires électroniques, y compris le transfert de fonds électronique; services en relation avec le crédit et les cartes de crédit; services en relation avec les cartes bancaires comprenant les cartes de crédit et cartes de débit, et avec les cartes d'identification, cartes d'autorisation d'achat et cartes de rabais; services en relation avec l'administration des caisses de pension; services d'assurances.

Construction et réparation

Services d'installation, réparation et entretien, en particulier pour tous les produits mentionnés en classe 9; installation, réparation et entretien notamment pour parties, composants, pièces de rechange et accessoires de véhicules tels que systèmes de refroidissement, économiseurs de carburant, systèmes de ventilation (air-conditionné), équipement de signalisation pour véhicules, équipement d'éclairage pour véhicules, équipements audio-visuels pour véhicules, équipement informatique pour véhicules; services de traitements anti-corrosifs et de revêtements de métaux; traitements anti-corrosifs pour véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; entretien, lubrification et réparation de véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; lavage, nettoyage et polissage automatiques et manuels de véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; location de machines de nettoyage; réparation et nettoyage de garnitures de véhicules à moteur; révisions et réparation de véhicules, stations-services; réparation de crevaisons de pneus et montage de pneus de véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; construction et réparation de stations-services, de stations à essence et de magasins de détail; réparation et entretien de pompes à essence.

Télécommunications

Télécommunications; services de télécopie, téléphone, télégrammes, télégraphe et téléphones cellulaires; services de transmission de messages et de recherches de personnes, y compris par moyens électroniques et par appels sur haut-parleurs (paging); courrier électronique; organisation de services de courriers/de services de messagerie; location d'équipement de communication.

Transport et voyages

Transport; organisation de voyages; location de véhicules à moteur y compris camping-cars, de caravanes et de remorques; services de remorquage de véhicules à moteur, de caravanes et de remorques; emballage, distribution et entreposage de marchandises; stockage pour magasins de dépannage et stations-services pour véhicules; distribution, fourniture et entreposage de carburants, d'huiles, de gaz de pétrole sous forme liquide et de lubrifiants; location de garages; services de courriers/de messagerie; distribution de messages; informations relatives aux transports; services de stationnement/parcage de véhicules à moteur, de caravanes et de remorques.

Sciences, technologie et informatique

Hébérgement temporaire, services hôteliers, location de chambres; mise à disposition d'installations sanitaires telles que bains, douches, sauna et toilettes; services de santé; restauration; cafés, restaurants et snack bars; services de restauration à emporter; services de traiteur; location de distributeurs automatiques; boulangeries; organisation ainsi que réalisation, administration et suivi d'expositions; fourniture d'installations pour conférences; services de sécurité et de garde; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs; location d'ordinateurs; conception et location de logiciels informatiques; services de consultant concernant les ordinateurs et logiciels; fourniture d'informations météorologiques; fourniture de bulletins d'information; services de traduction; services d'imprimerie; services de conception pour points de vente de détail et en gros; service de consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) pour tous les services mentionnés en classe 37; services de traitement d'huiles; contrôles et tests de l'état de machines et de moteurs; diagnostic de taux d'usure, de défectuosités et défauts au sein des moteurs et machines; analyse et diagnostic de carburants, huiles, graisses et lubrifiants; services de conseils concernant l'approvisionnement en carburant, la lubrification et l'entretien de moteurs et de machines; services d'analyse, de conception, de conseils et de consultation professionnels (sans rapport avec la conduite des affaires) liés à l'industrie de l'huile, du pétrole et de la vente de détail.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Optingenstrasse 16, 3013 Berne

    Publié dans Swissreg le 06.10.2025

  2. 3 oct. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    29.12.2025 → 29.12.2035

    Publié dans Swissreg le 03.10.2025

  3. 25 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.11.2015

  4. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  5. 4 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  6. 18 août 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BP Amoco p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni → BP p.l.c., 1 St James's Square, London SW1Y 4PD, Royaume-Uni
    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003

  7. 5 août 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    The British Petroleum, Company p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, GB- Londres EC2M 7BA, Royaume-Uni → BP Amoco p.l.c., Britannic House, 1, Finsbury Circus, London EC2M 7BA, Royaume-Uni

    Publié dans la FOSC No 150 du 05.08.1999

  8. 7 août 1997

    Licence inscrite

    Preneurs de licence partielle
    BP (Switzerland), Grafenauweg 4, 6301 Zug

    Publié dans la FOSC No 149 du 07.08.1997

1 entrée antérieure
  1. 9 juin 1997

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 107 du 09.06.1997

Parties

Preneur de licence partielle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.